Yves Debouverie

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Yves DEBOUVERIE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2012-02-29"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024765538(source JORF)
admission
08 Novembre 201108/11/2011
De: Yves Debouverie
directeur de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 410-2 du code de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
JORFTEXT000000266354(source JORF)
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Yves Debouverie
directeur de l'aviation civile Centre-Est
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles prévues à l'article R. 133-1-1 du code de l'aviation civile ou celles qui sont requises pour les autres entreprises assurant l'exploitation des aéronefs par les règles relatives à l'utilisation des aéronefs
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
JORFTEXT000000446627(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 200529/06/2005
De: Debouverie (Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000777612(source JORF)
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Debouverie (Yves)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
au titre de l'année 2003 est fixé
JORFTEXT000000782712(source JORF)
inscription
01 Janvier 200301/01/2003
De: Debouverie (Yves, Bernard)
sous-directeur à l'administration centrale ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Yves Debouverie
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
JORFTEXT000000200373(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 199727/06/1997
De: Yves Debouverie
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions.”
JORFTEXT000000562250(source JORF)
délégation de signature
16 Octobre 199616/10/1996
De: Yves Debouverie
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
JORFTEXT000000556892(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Yves Debouverie
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
JORFTEXT000000188909(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 199523/07/1995
De: Yves Debouverie
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
JORFTEXT000000713633(source JORF)
délégation de signature
01 Août 199301/08/1993
De: Debouverie (Yves)
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
comme secrétaire permanent du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Remplace:Mme Bénadon (Danielle)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000362718(source JORF)
désignation
13 Février 199313/02/1993
De: Yves Debouverie
chef du bureau des grandes compagnies aériennes à la direction générale de l'aviation civile
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T.)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des transports
Remplace:Mme Danielle Bénadon
Groupe:
Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000529610(source JORF)
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Debouverie (Yves)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
Aviation civile
JORFTEXT000000717006(source JORF)
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Debouverie (Yves)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1990
Groupe:
Aviation civile
JORFTEXT000000715891(source JORF)
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Yves Debouverie
ingénieur de l'aviation civile, et à
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions.”
JORFTEXT000000349940(source JORF)
délégation de signature
01 Juillet 199001/07/1990
De: Debouverie (Yves)
représentant le ministre chargé de l'aviation civile
Objet:
comme membres du conseil d'administration de l'office des transports de la région de Corse
Groupe:
Office des transports de la région de Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000343619(source JORF)
désignation
15 Mai 199015/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.